Administration
Règlements communaux
- Règlement du conseil général de Champvent
- Convention de fusion
- Nouveau PACom - Règlement 27.05.2024
- Nouveau PACom - Plan village 27.05.2024
- Nouveau PACom - Limites des constructions 27.05.2024
- Nouveau PACom - Plan 27.05.2024
- Ancien - Police des constructions Champvent
- Ancien - Police des constructions Essert-sous-Champvent
- Ancien - Police des constructions Villars-sous-Champvent
- Règlement évacuation et épuration des eaux