Préavis municipaux

Consulter les récents préavis municipaux et autres documents relatifs. Les préavis municipaux sont proposés par la Municipalité au Conseil Général de Champvent, qui les accepte, les refuse ou les modifie.

Comptes 2026
Préavis 01/2026
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Arrêté d'imposition 2027
Préavis 02/2026
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Indemnités Municipalité 2026-2031

Préavis 03/2026

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Adoption du nouveau règlement sur la gestion des déchets
Préavis 06/2025

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Révision des statuts du SDIS
Préavis 05/2025

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Budget 2026
Préavis 04/2025

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Crédit de construction complexe communal avec salle polyvalente
Préavis 03/2025
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Arrêté d'imposition pour l'année 2026
Préavis 02/2025
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La gestion et les comptes durant l'année 2024
Préavis 01/2025
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Émoluments adm. constructions
Préavis 06/2024
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Avenant cimetière
Préavis 05/2024
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Budget 2025
Préavis 04/2024
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Nouvel Eco-Point à Essert
Préavis 04-2023
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Règlement SDIS et annexes

Préavis 03/2023

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Arrêté d'imposition 2024

Préavis 02/2023

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Préavis municipaux

Liste des récents préavis